Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HERBES FRAICHEUR
PANZANI S.A.

Numéro de dépôt :
1732817
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2001
LES HERBES FRAICHEUR de PANZANI

Présentation de la marque LES HERBES FRAICHEUR

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PANZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HERBES FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) (société anonyme), 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France.

La marque LES HERBES FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HERBES FRAICHEUR est expirée depuis le 5 décembre 2001.

PANZANI a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


PANZANI S.A. - (société anonyme), 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Sauces ou condiments à base d'herbes fraîches